Preloader Image

Protection intellectuelle

Protection intellectuelle:

Delit Music France et ses filiales avisent les internautes que la totalité des éléments composant les Sites :
• Sont protégées par la législation sur le droit d’auteur : ce peut être notamment des photographies, des dessins, des séquences, des phonogrammes, des vidéos clips ;
• Sont protégées par la législation sur les marques : ce peut être notamment les logos, symboles ;
Les droits relatifs à ces éléments sont réservés. En conséquence, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique,…) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de Delit Music et ses filiales.